Guide pour l'élaboration du dossier
Documentation sur l’institution

La conscience et la connaissance du développement de l'assurance qualité sont-ils manifestes ?

Veuillez vous reporter pour ce point directement à l'annexe 11 où vous avez documenté le concept d'évaluation de votre institution et la méthode d'évaluation interne de l'offre. L'attention doit porter non seulement sur la mise en oeuvre de l'évaluation, mais aussi sur l'action entreprise en fonction des résultats obtenus, soit quelles mesures ont été décidées, puis concrétisées. Pour cette annexe, veuillez vous référer à l'offre choisie.

1. Analyse et résultats :
   • Comment la saisie des données a-t-elle été effectuée ? Par qui ? Quand ?
   • Quels ont été les résultats de l'évaluation ?
   • Ces résultats ont-ils été communiqués aux participants ? Par qui ?
2. Interprétation des résultats et choix des mesures :
   • Quand a eu lieu la réflexion sur les résultats ?
   • Quels groupes de personnes y ont participé ?
   • Quelles conséquences / mesures en ont découlé ? Sur la base de quels résultats ?
   • Quelles mesures ont été concrétisées ? Comment ?
   • Leur effet a-t-il été vérifié ?

Veuillez fournir les résultats les plus récents de l'évaluation de l'offre. Au cas où l'annexe 11 contiendrait le rapport d'évaluation, un renvoi suffit.

Veuillez indiquer les conséquences et les mesures prises à la suite des résultats et décrivez les résultats concrets ou les données ayant conduit à l'application des mesures. Veuillez joindre des pièces justificatives expliquant le changement et ses répercussions.

Si aucune conséquence n'a été tirée ou aucune mesure corrective n'a été prise, il est nécessaire d'en indiquer les raisons.